Aller au contenu
ZAC et aménagement

Économie ZAC Tertre Esnault Demande agrément

Conseil communautaire de CC Côte d'Emeraude · séance du vendredi 18 septembre 2026 · transmis en préfecture le 18 septembre 2026

Titre officielD-2026-127 ECONOMIE ZAC TERTRE ESNAULT DEMANDE AGREMENT

Lu par LicesÉconomie ZAC Tertre Esnault Demande agrément

En clair

Parcelle
A 4
… voter l‘avenant présenté ci-après pour permettre l'acquisition du lot A4 de la ZAC du Tertre Esnault par Alvar Développement. ANNEXE - ADDITIF …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
ZAC DU TERTRE ESNAULT
… EXCUSEE : Madame [particulier]. Délibération n° 2026-127 ECONOMIE — ZAC DU TERTRE ESNAULT — DEMANDE AGREMENT — LOT 4 II est proposé au Conseil Communautaire de …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Côte d'EmeraudeUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler