En clair
- Parcelle
- A 4
… voter l‘avenant présenté ci-après pour permettre l'acquisition du lot A4 de la ZAC du Tertre Esnault par Alvar Développement. ANNEXE - ADDITIF …
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- Lieu
- ZAC DU TERTRE ESNAULT
… EXCUSEE : Madame [particulier]. Délibération n° 2026-127 ECONOMIE — ZAC DU TERTRE ESNAULT — DEMANDE AGREMENT — LOT 4 II est proposé au Conseil Communautaire de …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.