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Personnel

Modification Tableau des effectifs Emplois permanents

Conseil communautaire de CC Côte d'Emeraude · séance du jeudi 12 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielD-2026-139- RH Modification Tableau des effectifs Emplois permanents

Lu par LicesModification Tableau des effectifs Emplois permanents

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« DECIDE —_D'autoriser Monsieur le Président à procéder au recrutement des agents qui seront affectés à ces emplois. • INFORME — Que les crédits nécessaires à la rémunération des agents recrutés seront inscrits au budget, aux chapitres et articles prévus à cet effet. • DECIDE — D'autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l‘exécution de la présente délibération »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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