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723 décisions
- 17 novembre 2026 · Brest MétropoleFinances et budgetProgramme d'emprunt 2026 - Budget Principal - Emprunt de 6 000 000 euros auprès de la Banque Populaire Grand OuestLire la décision
- 10 novembre 2026 · Brest MétropoleCulture et sportCONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DANSE ET THEATRE - Approbation d'un projet de convention de mise à disposition de locaux du conservatoire à l'Université du Temps Libre -UTL- pour l'organisation d'une conférence le 19 novembre 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropoleFinances et budgetAvenant n°1 à la convention de partenariat relative aux politiques de développement économique entre la Région Bretagne et Brest métropoleLire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropoleFinances et budgetConvention de partenariat entre Brest métropole et la Chambre de commerce et d’industrie Finistère -CCI Finistère- pour la mise en œuvre d’un fonds d’intervention exceptionnel d’urgence en faveur des commerçants ayant subi des dégradations lors de manifestations à compter du 17 octobre 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropoleDéclassementPlougastel-Daoulas - 192 route de Gorrequer - Désaffectation et déclassement d'une emprise d'environ 24 m² à extraire du domaine public non cadastré de la section CT24 m²Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropolePLU / PLUiLe Relecq-Kerhuon - rue Commandant Charcot - Acquisition de la parcelle cadastrée AC n° 244 réservée au plan local d'urbanisme suite à exercice du droit de délaissement par les Consorts [nom]Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropoleEnvironnementConvention de mise à disposition de fibres optiques noires et d'hébergement sur le réseau de Brest métropole au profit de la société CLS -Collecte Localisation SatellitesLire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropoleVoirie et travauxConvention de mise à disposition de fibres optiques noires et d'hébergement sur le réseau de Brest métropole au profit de la société Fédéral EquipementsLire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropoleAutresPlougastel-Daoulas - 9 rue de l'Eglise - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée BE n°511Lire la décision
- 28 octobre 2026 · Brest MétropoleCommande publiqueMon Réseau Grandit - Signature d'un protocole transactionnel relatif au marché de travaux de l'opération Mon Réseau Grandit - réalisation de l’ouvrage d’art parallèle au pont Schuman -marché B319-OA 3Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Brest MétropoleDéclassementGuipavas - 74 boulevard Michel Briant - Désaffectation et déclassement d'une emprise d'environ 120 mètres carrés à extraire du domaine public non cadastré de la section BD120 m²Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresDemandes d'autorisations d'urbanismeLire la décision
- 27 octobre 2026 · Brest MétropoleSubventions et associationsConvention de mise à disposition temporaire de locaux situés dans le bâtiment de l’ex-Cercle Naval - 52, rue du Château à Brest - Association PasserelleLire la décision
- 27 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresPlouzané - Rue des Myosotis - Intention de désaffectation d'une emprise du domaine public non cadastrée d’environ 50 m²Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - 50 rue du Moulin à Poudre - Approbation de la constitution de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle cadastrée BY n° 72Lire la décision
- 21 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - rue de Kermenguy - Constitution de servitudes au profit de Brest Métropole sur la parcelle cadastrée section AD numéro 255 à céder à Espacil AccessionLire la décision
- 21 octobre 2026 · Brest MétropoleCommande publiqueMon Réseau Grandit - Signature d'un protocole transactionnel relatif au marché de travaux de l'opération Mon Réseau Grandit réalisation de l’ouvrage d’art Clémenceau -Marché B340 OA5Lire la décision
- 21 octobre 2026 · Brest MétropoleÀ vérifierAcquisitionBrest - rue Professeur Chrétien - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BW n° 502 auprès de NexityLire la décision
- 21 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresConvention - Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieudit Feunteun Viler Kerebars section B numéros 380, 381 et 401 en la commune de Guilers, accordée à Monsieur [particulier] représentant le GAEC DE PONT CABIOCHLire la décision
- 21 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresConvention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société à Responsabilité Limitée -S.A.R.L- IMEX CGI pour la location d’un ensemble de bureaux n°15+16 -RDC- situés à l’hôtel d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à [nom]Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleZAC et aménagementConcession d’aménagement multi-sites « Maisons en ville » confiée à Brest Métropole Aménagement Société Publique Locale -BMa-SPL-. Approbation d’un avenant n°1 - participation financièreLire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleAcquisitionBrest - 7 rue Louis Pasteur - Approbation de l'acquisition de la parcelle cadastrée en section KP n° 11 auprès de Monsieur [particulier] et de Madame [particulier]Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleAcquisitionBrest - 7 rue Louis Pasteur - Approbation de l'acquisition de la parcelle cadastrée en section KP n° 16 auprès de Monsieur [particulier]Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleVente de terrainBrest - 1750 rue de la Maison Blanche - Approbation de la cession d’une emprise d'environ 355 mètres carrés à extraire de la parcelle DN n°275 au profit de Monsieur et Madame [particulier]355 m²Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - rue Braille - Approbation de l'appropriation de la parcelle BW n° 187 présumé "bien sans maître"Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - rue de l’Aulne - Approbation de l’appropriation de la parcelle BC n° 291 présumée "bien sans maître"Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleVente de terrainBrest - rue Jean-Paul Sartre - Approbation de la cession d'une partie de la parcelle ES n°456 au profit de la SCI Ty médecine ou toute personne morale ou physique pouvant s'y substituerLire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleAcquisitionGuipavas, Gouesnou - Lieudits Kervao, Four Neuf, Penetty, Meslean - Approbation de l'acquisition d'un ensemble de 72 parcelles auprès de Madame [particulier] et Monsieur [particulier]Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleVente de terrainGuipavas - 1105 route de l’Aéroport - Approbation de la cession de la parcelle ZI n°131 au profit de la Chambre de Commerce et d’Industrie du FinistèreLire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleAcquisitionGouesnou - 271 rue Goulven Tréguier - Approbation de l'acquisition de la parcelle AH n° 37 auprès des consorts [nom]Lire la décision