Aller aux résultats (100)
100 décisions
- 18 novembre 2026 · SurzurPLU / PLUiURBANISME Acquisition de l'emplacement réservé n°8Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurAutresURBANISME Contrat de mixité sociale pour la période triennale SRU 2026-2028Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurFinances et budgetFINANCE Recours à un emprunt de 2 450 000Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurFinances et budgetFINANCE Modification de lAP-CP Opération « Îlot Poste »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurFinances et budgetFINANCE Modification l'échéancier des crédits de paiement de lAP-CP Opération « Chaufferie »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurEnvironnementAdhésion au service de Conseil Air Énergie Climat de GMVA Approbation de la conventionLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurVoirie et travauxADMG Adhésion à l'offre de services numériques mutualisés proposée par GMVALire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurEnvironnementRenouvellement de la convention multi-services avec la FDGDONLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseAménagement Renaturation des cours d'écoleLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseJEUNESSE Mise en place du dispositif « Argent de poche »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurPersonnelSOCIAL Mutuelle communale AXALire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurSocialSOCIAL PPGD 2025-2030 - Point info logement socialLire la décision
- 14 octobre 2026 · SurzurÀ vérifierAutresURBANISME Création d'une servitude de passage - projet Petite RueLire la décision
- 14 octobre 2026 · SurzurFinances et budgetCMAT - Demande de subventionsLire la décision
- 14 octobre 2026 · SurzurAutresVie locale Convention d'engagement AFM-TéléthonLire la décision
- 14 octobre 2026 · SurzurAutresGMVA SPL- Augmentation du capitalLire la décision
- 14 octobre 2026 · SurzurAutresCréation CLSPDLire la décision
- 14 octobre 2026 · SurzurSocialSOCIAL Avenant à la convention de mise à disposition de la CESF 2026-2027Lire la décision
- 9 septembre 2026 · SurzurPréemptionURBANISME Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle ZW n°112 - 15 rue Jean Monnet295 000 €Lire la décision
- 9 septembre 2026 · SurzurFinances et budgetURBANISME- Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT - SURZUR - Domaine de Kerbihan Petite RueLire la décision
- 9 septembre 2026 · SurzurSocialSOCIAL Mise en place de permanences de complémentaires santé Ajout de GroupamaLire la décision
- 9 septembre 2026 · SurzurPersonnelRenouvellement de la convention-cadre de moyen avec le CDG56Lire la décision
- 9 septembre 2026 · SurzurAutresOpposition au transfert de polices spéciales vers GMVALire la décision
- 8 juillet 2026 · SurzurAutresURBANISME Débat du PADDLire la décision
- 8 juillet 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseAccroissement temporaire d'activité ALSH - handiLire la décision
- 8 juillet 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseAccroissement temporaire d'activité ALSHLire la décision
- 8 juillet 2026 · SurzurPersonnelEmplois saisonniers du pôle entretien patrimoine bâtiLire la décision
- 8 juillet 2026 · SurzurPersonnelRévision du tableau des effectifsLire la décision
- 8 juillet 2026 · SurzurVoirie et travauxVOIRIE Dénomination de voieLire la décision
- 8 juillet 2026 · SurzurCulture et sportLOCALE Règlement concours photo médiathèqueLire la décision