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61 décisions
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelFinances et budgetDM1Budget primitif (BP) 2026COmmuneLire la décision
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelPersonnelAssurance des risques statutaires délibération donnant habilitation au CDGLire la décision
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelFinances et budgetRenouvellement de la convention Multi-service Fdgdon 56 pour 2027 à 2029Lire la décision
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelFinances et budgetPrise en charge des frais dans [nom] du 108ème congres des maires de FranceLire la décision
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelEnvironnementApprobation et signature de la convention de financement et de réalisation éclairage public place des Afn Avec Morbihan ÉnergiesLire la décision
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelÉlus et institutionsPrésentation du rapport de la chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communesLire la décision
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelTarifsFixation tarifs du cimetière au 1ER janvier 2027Lire la décision
- 11 novembre 2026 · Saint-MarcelTarifsFixation tarifs 2027 salle de la claieLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-MarcelTarifsFixation tarifs 2027 complexe polyvalentLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-MarcelCulture et sportÉglise - lancement d'une étude patrimonialeLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-MarcelFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-MarcelAutresLocation complexe polyvalent pour des activités professionnellesLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-MarcelÉlus et institutionsD'Obc - approbation des rapports et désignation des représentantsLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-MarcelAutresLocation salle de la claie pour des activités professionnellesLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-MarcelSubventions et associationsOpération bol de riz 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-MarcelCommande publiqueMarche voirie 2026 choix de l'entrepriseLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-MarcelCommande publiqueD'Obc-commande publique adhésion à la Plateforme d'achat canut-souscription aux accords cadres TelecomsLire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelVoirie et travauxDemande de subvention programme voirie 2026Lire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelÀ vérifierVente de terrainDésaffection déclassement et cession d'une partie d'un chemin à [nom]Voir la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelVoirie et travauxDemande de subventions programme voirie 2026Lire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelFinances et budgetDemande de subvention au titres des amendes de policeLire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelTarifsFixation tarifs garderie 2026-2027Lire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelTarifsFixation du tarif CANTINE pour 2026-2027Lire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelÉlus et institutionsDésignation des membres aux commissions communautairesVoir la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelÉlus et institutionsCCID liste des noms en vue de la nomination des membresVoir la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelSubventions et associationsVote des subventions aux associationsLire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-MarcelCommande publiqueAvenant n°2 passerelle de la NéeLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-MarcelÉlus et institutionsComposition des commissions communalesVoir la décision
- 1 avril 2026 · Saint-MarcelEnvironnementConvention avec le FDGDON pour lutter contre le frelon asiatiqueLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-MarcelÉlus et institutionsDésignation des délégués au VOSALire la décision