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Tarifs

Fixation tarifs 2027 complexe polyvalent

Conseil municipal de Saint-Marcel · séance du mardi 10 novembre 2026 · transmis en préfecture le 13 novembre 2026

Titre officielFIXATION TARIFS 2027 COMPLEXE POLYVALENT

Lu par LicesFixation tarifs 2027 complexe polyvalent

Ce que l'on sait

Thème
Tarifs
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« DÉCIDE de modifier les tarifs de location comme suit et de les appliquer à compter du 1er janvier 2027 comme dans le tableau ci-dessous. TIO AS 2025AC N°24 - DONNE tout pouvoir à M. le maire pour poursuivre l'exécution de la présente décision. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Marcel

1 place des AFN
56140 Saint-Marcel

02 97 75 17 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Ludovic BOULO
Maire, Saint-Marcel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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