Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Acquisitions
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE la réalisation de l'opération de rénovation de l'éclairage public telle que présentée, pour un coût global estimé à 3 240 € HT. • APPROUVE les termes de la convention de financement et de réalisation à intervenir avec Morbihan Énergies. • AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention ainsi que tout document s'y rapportant. • DIT que les crédits nécessaires au financement de la part communale sont inscrits au budget de l'exercice en cours, à la section d'investissement. • DIT que »
Montant cité :3 240 € HT
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Marcel
1 place des AFN
56140 Saint-Marcel
02 97 75 17 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Ludovic BOULO
Maire, Saint-Marcel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.