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96 décisions
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayPréemptionExercice du droit de préemption urbain-Acquisition d'un bien immobilier en vue de l'extension du pôle public jeunesse et culturel et création de logementsLa commune préempte125 000 €Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayVente de terrainCession rue de la LandeVente par la commune183 m²Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayPersonnelRèglement intérieur des services de la CollectivitéLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayPersonnelRecrutement d'un policier municipal-Communes de Plumelin et Moustoir'AcLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetPrise en charge financière-avis d'obsèquesLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉlus et institutionsMotion taxe d'aménagementLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayVoirie et travauxCautionnement rénovation thermique logements rue de la Croix des VictimesLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelaySocialCautionnement logements sociaux - Mégalithes 2Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayTarifsTarifs 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetFixation du prix de location du terrain à la GuinguetteLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetCréances éteintesLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetDossiers bourses à projets et demande de subventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉcoles et jeunesseDemande de subvention de la Commune de Locminé pour frais de scolarité d'un élève brévelais en classe ULISLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉlus et institutionsDélégation au maireLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayAcquisitionAcquisition d'une parcelle aux consorts [nom] et remplaceAchat par la commune13 210 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayAcquisitionAcquisition d'un parcelle aux consorts [nom]Achat par la commune13 210 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayVente de terrainVente terrain Mégalithes 2-Proposition de réserver aux primo-accédantsVente par la communeLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayCommande publiqueApprobation convention d'adhésion à la prestation payeLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayCommande publiqueApprobation de la convention d'adhésion aux missions ACFILire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayCommande publiqueIntra-MurosLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayTarifsTarif location club house salle Avel KerfoloLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayVoirie et travauxNom de rue pour lotissement (rue de la Chouannerie)Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetRemise de lots pour les concours organisés par la MairieLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayAutresSalles de la mairie - NomsLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetAnnulation titresLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayCommande publiqueApprobation de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventiveLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayPersonnelApprobation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDGLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉlus et institutionsDésignation déontologue des élusLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Jean-BrévelaySubventions et associationsConvention mise à disposition du mur d'escalade à l'association Avel Roch BrévelaisLire la décision