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134 décisions
- 17 novembre 2026 · PluvignerTarifsApprobation d'un partenariat entre la commune et les sociétés d'assurance axa et Groupama, pour la mise en oeuvre de conditions tarifaires avantageuses pour les Pluvignois dans [nom] de la souscription d'une complémentaire santéLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerPLU / PLUiDérogation au plan local d'urbanisme dans [nom] des dispositions de la loi dite "Daubie", portant sur le changement de destination d'un ancien bâtiment agricole en habitation , sur la parcelle cadastrée ZX N°56, sise au MoustoirLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerAutresApprobation d'une convention de servitude pour les ouvrages souterrains avec Enedis, sur la parcelle cadastrée YS N°12, située au lieu-dit Douaren BrasLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerSubventions et associationsAttribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "le souvenir français"Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerPersonnelDébat sur la protection sociale complémentaireLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerPersonnelApprobation des conditions de rémunération des heures supplémentaires d'enseignementLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerVoirie et travauxActualisation de la délibération relative à la fixation de l'Indeminté horaire pour travaux supplémentaires (Ihts)Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerPersonnelRenouvellement des conventions conclues entre la commune et le centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsModification des statuts de la SPL Auray Carnac Quiberon tourismeLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du rapport annuel 2025 de la SPL Auray Carnac Quiberon tourismeLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du rapport annuel 2025 Morbihan TerradataLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du dernier conseil municipalLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerAcquisitionAcquisition de la parcelle boisée cadastrée YS N°41 sise parc m'âne bras à PluvignerAchat par la commune16 700 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerEnvironnementPosition de la commune de Pluvigner sur le projet de raccordement électrique Mutualisé des parcs éoliens flottants de la zone Bretagne sudLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerSubventions et associationsAttribution d'une subvention au CCAS pour l'année 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerEnvironnementApprobation d'une convention avec Morbihan énergies pour l'installation de 3 bornes de stationnement minute dans [nom] de la tranche 3 des travaux du centre-villeLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerEnvironnementApprobation d'une convention avec Morbihan énergies pour les travaux d'éclairage dans [nom] de la tranche 3 des travaux du centre-villeLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerFinances et budgetSollicitation d'un fonds de concours territorial auprès d'Aqta pour l'aménagement et la sécurisation de la rue Hent GuirLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerAutresCréation du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquanceLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerFinances et budgetSoutien financier de la commune aux sinistres des incendies survenus pendant l'été 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsPavoisement du drapeau ukrainien à l'arrière de la mairieLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du dernier conseil municipalLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 3 juillet 2026 · PluvignerVente de terrainApprobation d'une convention de résiliation amiable de la promesse de vente de l'ancienne école de Malachappe70 000 €Lire la décision
- 3 juillet 2026 · PluvignerSubventions et associationsAttribution d'une subvention au centre communal d'action sociale pour l'année 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · PluvignerÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur de la restauration scolaire et des accueils péri et extra scolairesLire la décision
- 3 juillet 2026 · PluvignerTarifsApprobation des tarifs du secteur enfance-jeunesse-restauration pour l'année 2026/2027Lire la décision