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Subventions et associations

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "le souvenir français"

Conseil municipal de Pluvigner · séance du jeudi 5 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION "LE SOUVENIR FRANÇAIS"

Lu par LicesAttribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "le souvenir français"

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION « LE SOUVENIR FRANÇAIS » POUR L'ANNEE 2026, POUR UN MONTANT DE 300 €. - AUTORISE MADAME LA MAIRE OU SON ADJOINT DELEGUE, A PRENDRE TOUTE DECISION NECESSAIRE A L'EXECUTION DE LA PRESENTE DELIBERATION. »

Montant cité :300 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pluvigner

Place Saint-Michel
56330 Pluvigner

02 97 24 71 34Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Aurélie RIO
Maire, Pluvigner

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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