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108 décisions
- 18 novembre 2026 · NostangCommande publiqueAppel à candidature pour rechercher un professionnel spécialisé en maîtrise d'uvre dans le domaine de l'assainissement dans le cadre d'une étude faisabilité d'un nouveau système épuratoireLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCulture et sportConvention missions du service d'appui à l'épuration au suivi des eaux (SATESE) et à l'animation départementale de l'assainissement collectif du Morbihan - Système d'assainissement des eaux usées (réseau & station d'épuration) - Années 2027 à 2029Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangÉlus et institutionsGroupement de commandes travaux de voirie et travaux d'assainissement des eaux usées - Désignation des représentants Commission MAPALire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCommande publiqueLancement d'un appel à candidature pour une mission de maîtrise d'uvre dans le cadre du projet de la construction d'un bâtiment mixte périscolaire et extrascolaireLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCommande publiqueAttribution de l'accord cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide - 2027-2030Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangPersonnelConvention de service de médecine professionnelle et préventive conclue avec le CDG 56 période 2027 à 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetDécision modificative (DM 1) du budget principalLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangPersonnelSignature convention de mise à disposition de personnel du service intérim du Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) pour la période 2027 à 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangPersonnelAutorisation de signature de la convention d'utilisation des services facultatifs du Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) période 2027-2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal de la séance précédenteLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangTarifsFixation des contre-valeurs des redevances de performance et tarifs abonnement - consommation "assainissement collectif" pour l'année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangTarifsTarifs divers communaux - cantine - périscolaires et extrascolaires - Année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCulture et sportSollicitation d'aides financières pour les travaux de restauration de la statue Sainte Barbe de la Chapelle Saint CadoLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetSollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départementale au titre du programme PST pour le renouvellement de l'équipement sportif communal - Acquisition de TatamisLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetSollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des Amendes de Police pour l'aménagement de la sécurisation routière Rue de La Côte et mise aux normes des passages piétons communauxLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetSollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des Amendes de Police - Aménagement de sécurisation routière des Hauts de KergohLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangSubventions et associationsSubvention de fonctionnement au budget du CCAS 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetAutorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2027 (limite du quart des crédits ouverts au BP de l'exercice précédent)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 22 septembre 2026 · NostangEnvironnementDélégation à Blavet Bellevue Océan Communauté (BBOC) de la gestion du contrat avec ALCOMELire la décision
- 17 septembre 2026 · NostangVente de terrainCession du bien immobilier communal dit [nom] situé 15 rue Paul Le Roux - Parcelles cadastrées sections n° 543 et n° 544 - ZN n° 279 - B n° 814 et n° 1121 (anciennement B n° 817)Voir la décision
- 17 septembre 2026 · NostangÉcoles et jeunesseMise en location du logement communal sis 1 bis, rue de l'école Sainte Anne au profit d'un particulierLire la décision
- 17 septembre 2026 · NostangÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance précédenteLire la décision
- 17 septembre 2026 · NostangÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 6 juillet 2026 · NostangVente de terrainFixation du prix de cession de parcelle - Division cadastrale en vue de la cession de la parcelle cadastrée B n° 817 située au 15 rue Paul Le Roux57 € / m²117,28 m²Lire la décision
- 6 juillet 2026 · NostangPersonnelModification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent d'agent de maîtrise à temps complet suite à promotion interneLire la décision
- 6 juillet 2026 · NostangÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au Comité de Pilotage du site Natural 2000Lire la décision
- 6 juillet 2026 · NostangÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue de l'élu localLire la décision
- 6 juillet 2026 · NostangFinances et budgetSollicitation de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du PST pour l'aménagement de l'espace public "La Rivière" avec création d'une plateforme avec implantation d'un skateparkLire la décision
- 6 juillet 2026 · NostangVoirie et travauxSollicitation de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du PST pour programme de travaux de réfection de voirie résidence Kreiz Ker, Résidence La Châtaigneraie et voirie d'accès aux services municipauxLire la décision