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94 décisions
- 18 novembre 2026 · BelzÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) signéLire la décision
- 18 novembre 2026 · BelzFinances et budgetCCAS DEL2026-16 FINANCES Adoption du reglement budgétaire et financier Tbx amortissementLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzPLU / PLUiFONCIER Acquisition euro symbolique emplacement réservé SAS VIRAGE IMMO_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzSocialAuray Carnac Quiberon Tourisme Modification Objet Social Dénomination AQTA Rayonnement_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzFinances et budgetFINANCES bons d'achat fin d'année aînés Année 2026_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzÉlus et institutionsFINANCES Modalités mandat spécial prise en charge frais déplacement élu_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzTarifsDOMAINE PUBLIC FINANCES Exonération de la redevance d'occupation du domaine public bar Le Saint Cado_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzAutresFONCIER Échange chemins commune SCI Ganquis_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzAutresFONCIER Changement destination logements Domaine Ganquis_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzSocialECONOMIE LOCALE Dérogations repos dominical 2027_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzÉlus et institutionsEau du Morbihan Rapport d'activité 2025_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzFinances et budgetAuray Carnac Quiberon Tourisme rapport annuel 2025_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzEnvironnementAQTA Valorisation des déchets Rapport 2025_signéLire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzFinances et budgetMORBIHAN TERRADATA Rapport de Gestion 2025_signéLire la décision
- 27 octobre 2026 · BelzPersonnelCCAS_DEL2026-21_RH Création et suppression d'un emploi permanent V2Lire la décision
- 27 octobre 2026 · BelzPersonnelCCAS_DEL2026-20_RH CST Commun Fonctionnement modalitésLire la décision
- 27 octobre 2026 · BelzSocialCCAS_DEL2026-16_FINANCES Adoption du reglement budgétaire et financierLire la décision
- 27 octobre 2026 · BelzFinances et budgetCCAS_DEL2026-18_FINANCES Décision Modificative N°1 (DM) Budget des LogementsLire la décision
- 27 octobre 2026 · BelzPersonnelCCAS_DEL2026-19_RH Modification RIFSEEP Evolution CIALire la décision
- 27 octobre 2026 · BelzFinances et budgetCCAS_DEL2026-17_FINANCES Décision Modificative Domicile PartagéLire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzFinances et budgetModificative budget mouillageLire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzSubventions et associationsFINANCES Subvention 2026 aux écolesLire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzSubventions et associationsFINANCES Subvention 2026 au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzSubventions et associationsFINANCES Subvention exceptionnelle Canot Patron [particulier]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzSubventions et associationsFINANCES Subvention exceptionnelle solidarité en faveur des communes sinistréesLire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzPersonnelRESSOURCES HUMAINES Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP) Évolution des modalités d'attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) au titre de la fin d'année 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzTarifsFINANCES Redevance d'occupation du domaine public 2026 GRDFLire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzSubventions et associationsFINANCES Subvention exceptionnelle HERMANAMIENTO RIA D'ETEL en vue de l'accueil de la délégation espagnol dEl Verger, dans la perspective de la création d'un jumelageLire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzEnvironnementENVIRONNEMENT Position de la commune de Belz sur le projet de raccordement électrique mutualisé des parcs éoliens flottants de la zone Bretagne Sud ; observations versées à l'enquête publique unique ouverte du 17 août au 28 septembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BelzPersonnelRESSOURCES HUMAINES Comité Syndical Territorial commun, composition et modalités de fonctionnementLire la décision