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Environnement

AQTA Valorisation des déchets Rapport 2025_signé

Conseil municipal de Belz · séance du lundi 16 novembre 2026 · transmis en préfecture le 16 novembre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielDEL2026-11-67_AQTA Valorisation des déchets Rapport 2025_signé

Lu par LicesAQTA Valorisation des déchets Rapport 2025_signé

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le rapport annuel 2025 d'Auray Quiberon Terre Atlantique sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés, annexé à la présente délibération ; - AUTORISE le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération, notamment sa transmission à AQTA et la mise à disposition du rapport au public ; - DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l'État et publiée selon les règles en vigueur. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Belz

34 rue du Général-de-Gaulle
56550 Belz

02 97 55 33 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sylvie LE GALLIOTTE LE BOZEC
Maire, Belz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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