Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Intercommunalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Theil-de-Bretagne
2 place de l'Église
35240 Le Theil-de-Bretagne
02 99 47 74 07Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Graziella VALLÉE
Maire, Le Theil-de-Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier6 juillet 2026Élus et institutionsRoche aux Fées communauté. Désignation d'un référent formationLire la décision
- même dossier6 juillet 2026Élus et institutionsRoche aux Fées communauté.Désignation d'un représentant de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- même dossier6 juillet 2026Culture et sportRoche aux Fées communauté. "Lecture publique". Convention de mise à disposition de locaux communaux 2026-2028Lire la décision
- même dossier1 décembre 2025Élus et institutionsRoche aux Fées Communauté. Modifications statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaires : mise en conformitéLire la décision
← Toutes les décisions de Le Theil-de-BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler