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119 décisions
- 12 octobre 2026 · PlouzanéVente de terrainRoute de Trémaidic / chemin de Gwisané : cession de la parcelle cadastrée section AZ n' 6Vente par la commune179 m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéÀ vérifierVente de terrainRoute du Conquet : cession d'une portion de l'ancien chemin ruralVente par la commune83 m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéCommande publiqueConvention pour la stérilisation des chats errants de la communeLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéÉlus et institutionsConvention portant transfert de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées à la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapéesLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéÉlus et institutionsOuverture des commerces le dimanche année 2027Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité de développement durable et d'égalité femmes- hommes 2025 de Brest MétropoleLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement année 2025Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéSocialConvention financière relative au dispositif métropolitain d'adaptation des logements privés au vieillissement et au handicap (2026-2029) dans le cadre du Pacte Territorial France Rénov'Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéCulture et sportApprobation des conditions générales de vente de la billetterie de la saison culturelle municipaleLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéTarifsEvolution du tarif de la billetterie des Tréteaux ChantantsLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéCulture et sportSoutien à la création du spectacle « Au bord ! À bord ! » de la compagnie « Théâtre à Molette »Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéCulture et sportEncadrement de la participation des bénévoles à la saison culturelleLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéTarifsAdoption des tarifs des concessions funérairesLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéEnvironnementProjet d'arboretum : convention Commune - Paysage pour Plouzané - Brest MétropoleLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéAutresLanrivineg : convention d'occupation précaire et révocable pour la parcelle BO n 23Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéCommande publiqueAdhésion des Cantines du ponant SPL et de la Régie d'Equipement Musiques Actuelles de Brest Métropole La Carène au groupement de commandes permanent pour les besoins récurrentsLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéVoirie et travauxConvention d'occupation du site du Minou en vue de l'aménagement et de la réalisation de travauxLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéCommande publiqueAdoption de la charte d'utilisation de l'intelligence artificielleLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéFinances et budgetIndemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes dite « prime d'itinérance »Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéFinances et budgetAdmission en non valeur de créances irrécouvrables et reprise d'une provision pour créances incertainesLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouzanéVoirie et travauxProjet Cur de Bourg : convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une salle communaleLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouzanéCommande publiqueSalle de spectacle : marches de travaux autorisation de signature des marchesLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouzanéCulture et sportSalle de spectacle : modification de l'autorisation de programme N°6Lire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouzanéCulture et sportSalle de spectacle autorisation à déposer un permis de construire modificatifLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouzanéCulture et sportSalle de spectacle : un projet structurant pour la communeLire la décision
- 6 juillet 2026 · PlouzanéEnvironnementCertificats d'économies d'énergie (Cee) signature d'une convention avec CertinergyLire la décision
- 6 juillet 2026 · PlouzanéÉlus et institutionsNomination au Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD)Lire la décision
- 6 juillet 2026 · PlouzanéÉcoles et jeunesseRèglement intérieur des services périscolairesLire la décision
- 6 juillet 2026 · PlouzanéTarifsEvolution des conditions de mise à disposition et révision des tarifs du Centre Culturel [particulier]Lire la décision