Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Divers
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« 2 de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles, permettant aux entreprises de spectacles vivants d'être subventionnées par l'État, les collectivités territoriales, leurs groupements et établissements publics dans le cadre de conventions ; Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2121-29 ; Vu le projet de convention de résidence de création entre la Ville de Plouzané, l'école Kroas Saliou et la compagnie « Théâtre à Molette », annexé à la présente délibération ; Vu les crédits inscrits au budget communal ; »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouzané
Place de la République
29280 Plouzané
02 98 31 95 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yves DU BUIT
Maire, Plouzané
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.