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153 décisions
- 13 octobre 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDemande d'expérimentation sur la modulation du volume horaire obligatoire des BIT des communes « stations classées de tourisme »Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchAutresSignature de la convention de gestion du site du Phare dEckmühlLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchÉcoles et jeunesseDispositif d'initiation à la langue bretonne dans les écoles [particulier] pour l'année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement du RASED (année scolaire 2026-2027)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchÉcoles et jeunesseParticipation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiensLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchÉcoles et jeunesseParticipation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2026)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchVoirie et travauxDénominations de voies : Hent [particulier] Impasse Marie Quéméré et Hent Treuz / Chemin de TraverseLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchAutresLancement de la procédure de transfert d'office d'une voie privée ouverte à la circulation publique dans le domaine public communal Article L. 318-3 du Code de l'Urbanisme / Hent KereonLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention à la Région pour la création de deux arrêts de cars équipés d'abris voyageurs et d'appuis vélos rue des Câbles-Sous-MarinsLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchAutresDérogation au principe de repos dominical des salariés pour l'année 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchCommande publiqueConsultation de maîtrise d'uvre pour la création d'un terrain synthétique au complexe Jos PéronLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchSubventions et associationsSignature d'une convention de partenariat avec la Direction départementale des finances publiquesLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget principal : décision modificative n°1Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget principal : admissions en non-valeurLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchTarifsInstauration d'une redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux et ouvrages de communications électroniquesLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchSubventions et associationsSubventions aux associations 2026 2ème sessionLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchPersonnelRépartition des frais d'hébergement des renforts saisonniers de gendarmerie entre les communes du Pays Bigouden SudLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchAutresMise en place d'un système de vidéo protectionLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchÉlus et institutionsPrésentation du rapport annuel général 2025 de la CCPBSLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchEnvironnementPrésentation du rapport annuel gestion des déchets 2025 de la CCPBSLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchEnvironnementPrésentation du rapport annuel assainissement 2025 de la CCPBSLire la décision
- 13 octobre 2026 · PenmarchÉlus et institutionsPrésentation du rapport annuel eau 2025 de la CCPBSLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchTarifsFixation des tarifs des spectacles de la salle Cap Caval pour la saison 2026-2027Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchVoirie et travauxMission de diagnostic des travaux d'aménagement du Vieux Phare - Proposition d'avenantLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchCommande publiqueTravaux d'aménagement de la rue des Câbles Sous-Marins - Lot n°1 - terrassement - voirie : avenant n°1Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchVoirie et travauxChoix des attributaires pour les travaux d'aménagement de la rue de la Marine et de la rue François MerrienLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchTarifsFixation des tarifs pour le marché de NoëlLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchCommande publiqueChoix de l'attributaire pour la mission de maîtrise d'uvre des travaux de démolition-construction du cinéma EckmühlLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchVoirie et travauxSDEF : signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la desserte des réseaux basse tension et télécom des 10 lots du hameau communal d'habitats réversibles « Ty Bihan », rue des AlouettesLire la décision
- 1 juillet 2026 · PenmarchPersonnelModification du tableau des emplois au 1er juillet 2026Lire la décision