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148 décisions
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxCadre de Vie et Infrastructures - Convention SDEF - Eclairage public - Réparation suite vol de câbles - rue des Plages et rue de Bazen HuenLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetCadre de Vie et Infrastructures - Modification des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP)Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsFinances - Attribution d'une subvention au Comité Départemental du prix de la résistance et de la déportationLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Majoration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 2026-031 en date du 08 avril 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsAffaires communautaires - Mise à jour des statuts de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsAffaires communautaires - Présentation du rapport d'activités Développement Durable_Egalité Femmes Hommes_2025 de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerVente de terrainFoncier - Cession bien 20 place de l'église au lauréat de l'AMIVente par la commune135 000 €Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerVente de terrainFoncier - AMI cession 20 place de l'église - Clôture procédure et désignation lauréat130 000 €Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerVente de terrainFoncier - Site Mentoul - Abandon projet de cession à Aiguillon Construction1 € (euro symbolique)7 964 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerZAC et aménagementFoncier - Déclaration d'intention de cession d'un bien 25 rue du Guilly - projet d'aménagement rue des plages - société MarignanVente par la commune60 000 €14 113 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerAcquisitionFoncier - Intention d'acquisition d'un ensemble immobilier - parcelles sections AH n° 124 et 234Achat par la commune840 000 €8 765 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxDénomination du jardin public "Parc Mireille Lier Le Goarnig"Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerAutresConvention de servitude ENEDIS-Ville de Moëan-sur-Mer - Réalisation de nouvelles canalisations en technique non discrèteLire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxEclairage public - Déplacement ouvrages - Aménagement Pont Ar Laer - Programme 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerTarifsFinances - Redevance d'occupation du domaine public 2026 des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Adoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsAccessibilité - Commission Communale d'AccessibilitéLire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerCulture et sportCulture - Comité consultatif de la langue bretonneLire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au bureau de l'Association Foncière de Remembrement - AFRLire la décision
- 1 juillet 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsVoeu du Conseil Régional d'orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de Finances pour 2026Lire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle au Twirling BatonLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsNomination d'un représentant pour siéger au sein de la SPL Destination Quimperlé les RiasLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la CLECT de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Modification de l'indemnité forfaitaire pour le personnel itinérantLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Approbation du plan de formation 2026Lire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er mai 2026Lire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessource humaines - Maintien de l'emploi fonctionnel de DGSLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelCréation du Comité Social TerritorialLire la décision