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148 décisions
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerCommande publiqueMarchés publics - Principe d'adhésion au groupement de commandes pour l'achat et l'acheminement de gaz naturel pour les années 2029 - 2030 coordonnée par le SDEFLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsAffaires communautaires - Avis sur le pacte de gouvernance de Quimperlé Communauté - 2026 - 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerSocialAffaires communautaires - Projet Social de Territoire et Convention Territoriale Globale 2027 - 2031Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Modification du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerTarifsJeunesse - Grille tarifaire de l'Espace Jeunes au 01.01.2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseJeunesse - Approbation du projet éducatif Espace Jeunes - 2026 - 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCadre de Vie et Infrastructures - Rapport d'activité du SDEF 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxCadre de Vie et Infrastructures - Remise en état du réseau d'éclairage public suite à une tentative de vol de câbles - Autorisation de participation financière de la commune et signature de la convention avec le SDEFLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerAutresCadre de Vie et Infrastructures - Convention de servitude ENEDIS/ville de Moëlan-sur-Mer - parcelle AK 350 - KerguevellicLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 2026-031 en date du 08 avril 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 2026/031 en date du 08 avril 2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Modification du tableau et des effectifs au 1er novembre 2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRecensement 2027 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs et du coordonnateurLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsFinances - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'équipement informatique de l'école privée Imaculée ConceptionLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsAssociations - Attribution de subventions exceptionnelles - Association JAIPAT et association BELON XTREMLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsEnvironnement - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique du FinistèreLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseJeunesse - Modification du règlement intérieur de l'Académie des SportsLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseJeunesse - Modification du règlement intérieur de l'Espace JeunesLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerCulture et sportSanté - Convention de mise à disposition d'un équipement sportif et d'une salle communale au Centre d'Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) de QuimperléLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxCadre de Vie et Infrastructures - Eclairage public - Création d'un point lumineux - place de Braspart - Programme 2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerAutresCadre de Vie et Infrastructures - Convention de servitude ENEDIS Ville de MOELAN SUR MER - Parcelles AY 0114 et AY 0115 - KercaradecLire la décision
- 14 octobre 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxCadre de Vie et Infrastructures - Eclairage public - Modification et extension des horaires d'allumageLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Budget principal - Décision Modificative n° 1Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerVente de terrainFoncier - Cession d'un bien communal sis 25 rue du Guilly à Moëlan-sur-Mer à la société MARIGNAN Bretagne - Fixation du prix de cession des parcelles AK 21, AK 22, AK 23 et AK 174Vente par la commune90 000 €520 m²Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Accès aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion du Finistère - Actualisation de la convention cadreLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation d'un représentant au Conseil de la Vie Sociale de l'EHPAD Tal Ar MorLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation d'un élu référent Sécurité RoutièreLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerCulture et sportCulture - Désherbage de la MédiathèqueLire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsVie associative - Attribution de subventions exceptionnelles - Association "Grain de Folie" et association "Moëlan Patrimoine et Traditions"Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Moëlan-sur-MerAutresUrbanisme - Attribution de subventions "Fonds de façades"Lire la décision