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Culture et sport

Santé - Convention de mise à disposition d'un équipement sportif et d'une salle communale au Centre d'Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) de Quimperlé

Conseil municipal de Moëlan-sur-Mer · séance du mercredi 14 octobre 2026 · transmis en préfecture le 15 octobre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« D'APPROUVER les termes de la convention de mise à disposition d'un équipement sportif et d'une salle communale au Centre d'Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) de Quimperlé, annexée à la présente délibération ; D'APPROUVER la mise à disposition, à titre gracieux, d'un équipement sportif municipal à raison de deux heures par semaine ainsi que d'une salle communale le jeudi de 12H00 à 14h00, dans les conditions définies par ladite convention ; »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Moëlan-sur-Mer

2 rue des Moulins
29350 Moëlan-sur-Mer

02 98 39 60 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Anaëlle JOLIFF
Maire, Moëlan-sur-Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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