Ce que l'on sait
- Thème
- Voirie et travaux
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Aménagement du territoire
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« D'APPROUVER l'extension de la durée d'allumage de l'éclairage public sur tout ou partie de la période nocturne, sur le territoire de la commune, selon les modalités et horaires définis dans le tableau annexé à la présente délibération ; D'AUTORISER Madamèé la Maire à prendre les arrêtés municipaux nécessaires à la mise en œuvre de cette décision, précisant notamment les secteurs concernés, les horaires d'allumage et d'extinction, ainsi que les éventuelles adaptations rendues nécessaires pour les fêtes, manifestations ou évènements particuliers ; »
Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Moëlan-sur-Mer
2 rue des Moulins
29350 Moëlan-sur-Mer
02 98 39 60 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Anaëlle JOLIFF
Maire, Moëlan-sur-Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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