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90 décisions
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerVente de terrainCession à l'euro symbolique Parcelle AE1380, Impasse Joseph PENNEC1 € (euro symbolique)24 m²Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerSubventions et associationsSubvention exceptionnelle au profit de l'association Concerts en roues libresLire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerSubventions et associationsSubvention exceptionnelle au profit de l'association Envor an dourLire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerFinances et budgetIndemnité de maniement des fondsLire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerPersonnelModification tableau des effectifs des titulaires et contractuelsLire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerPersonnelConvention de coopération et de participation financière relative à l'accueil des enfants de Roscanvel au sein de l'ALSH de Camaret et au financement d'un poste d'animateur supplémentaireLire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerSubventions et associationsConvention de mise à disposition de la salle de venise au bénéfice de l'association « Maison du Patrimoine Maritime de Camaret »Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerÉcoles et jeunesseRenouvellement de la convention portant dispositif « Cantine à 1 »Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 9 septembre 2026 · Camaret-sur-MerÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus municipauxLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerVente de terrainCession des parcelles AE 284, 296 et 1041Vente par la communeLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerÀ vérifierAcquisitionAcquisition de la parcelle AE699p régularisation empriseAchat par la commune70 € / m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerVente de terrainCréation et cession de 2 lots à bâtir rue Denis ProvostVente par la communeLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerVente de terrainCréation et cession d'un lot à bâtir rue Jean MoulinVente par la commune259 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerAcquisitionAcquisition parcelle AK230Achat par la commune65 000 €Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerAcquisitionAcquisition AC130pAchat par la commune80 € / m²57 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerAcquisitionAcquisition AR493 élargissement d'accèsAchat par la commune1 € (euro symbolique)167 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerSubventions et associationsSubvention exceptionnelle au bénéfice du Crozon Waterman ClubLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerSubventions et associationsRupture de convention Association Maison du PatrimoineLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerPersonnelModification du tableau des effectifs de titulairesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerAutresLancement enquête publique Projet PharmacieLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerAutresConvention d'occupation du domaine public Antenne FreeLire la décision
- 1 juillet 2026 · Camaret-sur-MerVoirie et travauxDénomination « Chemin Auguste Goyat »Lire la décision
- 13 mai 2026 · Camaret-sur-MerFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) CommuneLire la décision
- 13 mai 2026 · Camaret-sur-MerFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) CampingLire la décision
- 13 mai 2026 · Camaret-sur-MerFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) PortLire la décision
- 13 mai 2026 · Camaret-sur-MerFinances et budgetApprobation du CFU Lotissement Les BruyèresLire la décision
- 13 mai 2026 · Camaret-sur-MerÉlus et institutionsDésignation des membres du comité de pilotage de la Tour VaubanLire la décision
- 13 mai 2026 · Camaret-sur-MerPersonnelDésignation d'un élu délégué au CNASLire la décision
- 13 mai 2026 · Camaret-sur-MerÉlus et institutionsDésignation des commissaires au sein de la CDILire la décision