Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Création et cession de 2 lots à bâtir rue Denis Provost

Conseil municipal de Camaret-sur-Mer · séance du mercredi 1 juillet 2026 · transmis en préfecture le 2 juillet 2026

Les 13 décisions de cette séance

En clair

Lieu
rue Denis Provost
… ation n°26.54 | 3.2 Aliénations Création et cession de 2 lots à bâtir rue Denis Provost À l'occasion de la modification de droit commun n°1 du PLUIh, le coi …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue Denis Provost — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Camaret-sur-Mer

11 place d'Estienne-d'Orves
29570 Camaret-sur-Mer

02 98 27 94 22Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Joseph LE MÉROUR
Maire, Camaret-sur-Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Camaret-sur-MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler