Aller aux résultats (90)
90 décisions
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelTarifsLocal commercial - bail et tarif de locationLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelPersonnelSuppression poste adjoint d'animation principal 1Eré classéLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelÉcoles et jeunesseÉcole - mesures de prévention contre la caniculeLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelÉlus et institutionsAdoption du rapport de la CLECT de Dinan agglomérationLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelAutresAchat véhicule pour services techniquesLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelPersonnelRessources humaines - mise à jour tableau des effectifsLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelSocialAides sociales communales - principe général d'attributionLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelPersonnelRévision régime indemnitaire RIFSEEPLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelAutresOuvertures dominicales 2027 - demande de CentrakorLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Dinan agglomérationLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelAutresProjet tourelle sud - convention opérationnelle d'actions foncières_EPF BretagneLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelPersonnelRessources humaines - suppression emploi adjoint techniqueLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelVoirie et travauxDéviation de Plancoët - poursuite des études - coût des travaux et participations financièresLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelVoirie et travauxDéviation de Plancoët - poursuite des études - coût des travaux et Particpations financièresLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelVoirie et travauxTravaux de chauffage - installation d'une pompe à chaleur bâtiment barLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelVoirie et travauxAcquisition d'une Autolaveuse pour entretien des solsLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelTarifsModification du règlement de location de la salle polyvalente - montant cautionLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelTarifsTarif accompagnant pour repas des ainesLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelPersonnelCréation emploi adjoint technique principal 2Eme classéLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-LormelPersonnelRatios d'avancement de gradeLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-LormelAutresDinan agglomération approbation scénario recul du trait de côte pour PLUIHLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-LormelFinances et budgetInstauration taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-LormelCommande publiqueProcédure de mise en concurrence contrat groupe assurances statutairesLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-LormelÉlus et institutionsDinan agglomération rapport d'activité et de développement 2025Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-LormelEnvironnementDinan agglomération rapport prix et qualité service déchets 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-LormelPréemptionProjet de restructuration et Densification urbaine la tourelle procédure de préemptionDroit de préemption : règlesLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-LormelAutresAccompagnement par EPF pour projet de restructuration et Densification urbaineLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-LormelÉlus et institutionsDésignation des référents DeontologuesLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-LormelÉlus et institutionsDésignation délégué auprès du SDIS 22Lire la décision