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122 décisions
- 29 octobre 2026 · GlomelAcquisitionDemande d'acquisition d'une emprise située sur le domaine public et/ou privé communal à Kergoff10 € / m²80 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelAcquisitionDemande d'acquisition d'une emprise située sur le domaine public et/ou privé communal à ClessevenAchat par la communeLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelAcquisitionDemande d'acquisition d'une emprise située sur le domaine public et/ou privé communal à TrégornanAchat par la communeLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelAcquisitionDemande d'acquisition d'une emprise située sur le domaine public et/ou privé communal à Mine DeroAchat par la commune47 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelÉcoles et jeunesseApprobation de l'avant-projet définitif de la démolition-construction-reconstruction du groupe scolaire Bod LannLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelPersonnelDélibération mandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelPersonnelRemboursement d'avances consenties par des agents à la régie d'avanceLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelÉcoles et jeunesseCalcul du coût élève et participation à l'OGEC de l'école St Yves de GLOMELLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelSubventions et associationsSubventions aux associations 2026 - ComplémentsLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelFinances et budgetDécision modificative n°1 - Budget principalLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelFinances et budgetApprobation du montant définitif des attributions de compensation pour l'année 2026Lire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelÉcoles et jeunesseApprobation de l'avant-projet définitif de démolition-construction-reconstruction du groupe scolaire Bod LannLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions du maireLire la décision
- 29 octobre 2026 · GlomelÉlus et institutionsApprobation du PV du Conseil municipal du 27 août 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · GlomelCommande publiqueAttribution des marches de travaux dans [nom] des travaux de Rehabilitatin thermique de la salle du lacLire la décision
- 28 août 2026 · GlomelFinances et budgetDécision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 27 août 2026 · GlomelÉcoles et jeunesseModification des règlements des services périscolairesLire la décision
- 27 août 2026 · GlomelTarifsTarifs cantine à un euroLire la décision
- 27 août 2026 · GlomelTarifsTarifs périscolaires 2026-2027Lire la décision
- 27 août 2026 · GlomelFinances et budgetInstauration de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 27 août 2026 · GlomelÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipalesLire la décision
- 27 août 2026 · GlomelÉlus et institutionsApprobation du PV du Conseil municipal du 25 juin 2026Lire la décision
- 27 juillet 2026 · GlomelFinances et budgetVirement de crédits n°2/2026 - Budget principalLire la décision
- 25 juin 2026 · GlomelÉlus et institutionsVoeu — GlomelLire la décision
- 25 juin 2026 · GlomelÉcoles et jeunesseModification des temps scolairesLire la décision
- 25 juin 2026 · GlomelSubventions et associationsSubvention au Football club de RostrenenLire la décision
- 25 juin 2026 · GlomelVoirie et travauxModification de la voirieLire la décision
- 25 juin 2026 · GlomelÉlus et institutionsTransfert de la compétence assainissement collectifLire la décision
- 25 juin 2026 · GlomelÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions du maireLire la décision
- 25 juin 2026 · GlomelÉlus et institutionsApprobation du PV du Conseil municipal du 05 juin 2026Lire la décision