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Écoles et jeunesse

Calcul du coût élève et participation à l'OGEC de l'école St Yves de GLOMEL

Conseil municipal de Glomel · séance du jeudi 29 octobre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE les coûts/élève pour l'année 2025-2026 tels que présentés ci-dessus ; - DECIDE de verser à l'OGEC de l'école Saint-Yves une participation de 25 909,14 € au titre de l'année scolaire 2025-2026 ; - DIT que cette participation sera versée en 3 fois au cours de l'année scolaire 2026-2027 ; - DIT que les crédits nécessaires sont prévus au budget principal 2026 ; - DONNE pouvoir à Monsieur le Maire ou son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires à la bonne exécution de cette délibération. »

Montant cité :25 909,14 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Glomel

2 rue de Rostrenen
22110 Glomel

02 96 29 60 51Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bernard TRUBUILT
Maire, Glomel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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