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88 décisions
- 3 novembre 2026 · Le FœilAutresConvention de service commun d'autorisation d'urbanisme pour l'instruction des actes et autorisationLire la décision
- 3 novembre 2026 · Le FœilEnvironnementAvis sur projet d'implantation parc éolien à [nom]Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Le FœilPersonnelAutorisation de recruter des agents contractuels remplaçantsLire la décision
- 3 novembre 2026 · Le FœilCulture et sportTravaux de restauration toiture égliseLire la décision
- 3 novembre 2026 · Le FœilCommande publiqueAvenants marché réhabilitation salle polyvalenteLire la décision
- 3 novembre 2026 · Le FœilFinances et budgetDécision modificative N°1 budget principalLire la décision
- 3 novembre 2026 · Le FœilSubventions et associationsSubvention transport scolaire 2026 2027Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Le FœilFinances et budgetAdmission en non valeur de créances irrecouvrablesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilPersonnelAssurance personnel CDG22Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilVente de terrainVente terrain cas du valVente par la commune2 424 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal correspondant incendie secoursLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent EuropeLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilSubventions et associationsAppel de fonds de soutien direct aux communes sinistréesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilPersonnelAssurance personnel mandat au cdg22 pour mise en concurrenceLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilCulture et sportConvention de partenariat prime CEE pour la réhabilitation de la salle polyvalenteLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilTarifsEspace jeunes tarification parc astérixLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilFinances et budgetTaxe sur les logements vacants (TVLH) au 1er janvier 2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Le FœilÉcoles et jeunesseProjet artistique Ecole publiqueLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FœilÉlus et institutionsElection Vice Président du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FœilSocialAdoption du Réglement Intérieur du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FœilÉlus et institutionsDélégation de pouvoir du Président et Vice présidentLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FœilSocialRepas Centre communal d'action sociale (CCAS) et COLISLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilPLU / PLUiModification simplifiée N°1 du PLUiLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilÀ vérifierDéclassementDéclassement et aliénation d'un chemin rural cadastré ZI N°60 sis le bois rouxelVente par la communeLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilAcquisitionAcquisition des murs du commerce du bourgAchat par la commune135 000 €Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilCommande publiqueAvenant N°1 EuroviaLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilÉlus et institutionsDésignation d'un membre titulaire et suppléant à la CLECTLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilPersonnelCréation d'un emploi permanent de catégorie C'ATSEM principal de 1ère classeLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilPersonnelDéfinition du ratio de promotion d'avancement de grade à l'ensemble des gradesLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le FœilPersonnelMutuelle communale mise en place d'une assurance santé communaleLire la décision