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Culture et sport

Travaux de restauration toiture église

Conseil municipal de Le Fœil · séance du mardi 3 novembre 2026 · transmis en préfecture le 4 novembre 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officieltravaux de restauration toiture église

Lu par LicesTravaux de restauration toiture église

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le principe de réalisation des travaux de restauration de l'Eglise, APPROUVE le programme technique des travaux présenté, VALIDE l'enveloppe financière prévisionnelle globale de l'opération fixée à 280 000€ HT et le forfait provisoire de rémunération de la mission Maîtrise d'œuvre fixé à 4 200€ HT, PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget principal de la commune sur l'exercice 2027, AUTORISE le lancement de la phase DCE, AUTORISE le Maire à lancer la consultation pour l'attribution des marchés de travaux AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent … »

Montants cités :280 000 € HT4 200 € HT

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Foeil

2 place de la Mairie
22800 Le Foeil

02 96 74 91 26Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal PRIDO
Maire, Le Fœil

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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