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117 décisions
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- 16 novembre 2026 · CavanPersonnelAttribution d'un panier garni au personnel communal et de carte cadeaux à leurs enfantsLire la décision
- 16 novembre 2026 · CavanÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CavanCommande publiqueAvenants au marché de travaux de l'école des lots 3, 4 et 6Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CavanCommande publiqueRégularisation des avenants du marché de travaux école lot 2, 3, 6Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CavanÉlus et institutionsApprobation du pv du cm du 13 octobre 2026Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CavanCommande publiqueApprobation de l'avenant 2 marché de travaux école lot 8Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanFinances et budgetDemande de fonds de concours à LTC ilot le [nom]Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanSocialSecours d'urgenceLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanTarifsFixation tarif voyage aines 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanÉlus et institutionsApprobation du pv du ca du 11052026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanEnvironnementApprobation convention suivi de site de compostage avec LTCLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanAutresRapports d'activités 2025 LTCLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 syndicat d'eaux du jaudyLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanFinances et budgetAjustement de l'état du passifLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanCulture et sportLocation salle polyvalente - modification et annulation d'un titreLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanCommande publiqueReintegration retenue d'egarantie sur marchéLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanAutresFixation prix du repas des ainés et encaissementLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanVoirie et travauxApprobation programme de voirie 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanVoirie et travauxApprobation devis faisabilite pour amenagement rue du general de gaulleLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanVoirie et travauxApprobation devis pour travaux curage de fosséLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanFinances et budgetDecision modificative 1Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanÉcoles et jeunesseModification ac cp travaux ecoleLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanFinances et budgetRenouvellement de la ligne de trésorerieLire la décision
- 13 octobre 2026 · CavanÉlus et institutionsApprobation du pv du cm du 08092026Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CavanAutresRapport annuel du SMITRED 2025Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CavanÉlus et institutionsDésignation des référents déontologues AMF22Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CavanSubventions et associationsSubvention college francois [nom]Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CavanVoirie et travauxProgramme de voirieLire la décision