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Écoles et jeunesse

Modification ac cp travaux ecole

Conseil municipal de Cavan · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 15 octobre 2026

Les 19 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE la modification de l'Autorisation de Programme (AP) n° 2025-01 dédiée à la « Réhabilitation de l'école », en portant son montant global de 1 620 000 € à 1 750 000 € TCC. APPROUVE la révision de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) afférents selon la répartition pluriannuelle suivante : Crédits Crédits Crédits à Crédits à consommés ouverts en ouvrir en ouvrir en 2028 2025 2026 2027 242 688.18 € 723 837 € | 600 000 € 183 474.82 € DIT que les crédits de paiement nécessaires seront inscrits au Budget Primitif (BP) de l'exercice concerné AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les … »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Cavan

2 rue Maurice-Denis
22140 Cavan

02 96 35 86 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Maurice OFFRET
Maire, Cavan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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