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Voirie et travaux

Approbation devis faisabilite pour amenagement rue du general de gaulle

Conseil municipal de Cavan · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 15 octobre 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielapprobation devis faisabilite pour amenagement rue du general de gaulle

Lu par LicesApprobation devis faisabilite pour amenagement rue du general de gaulle

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le devis proposé par le bureau d'études Lannion-Trégor Communauté pour un montant de 3 570 €TTC pour l'aménagement de la voirie rue du Général de Gaulle, au niveau du stade AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes ies pièces administratives nécessaires à l'exécution de la présente délibération. DIT que la dépense correspondante sera inscrite et imputée au budget principal de l'année en cours, en section d'investissement au 203 - Frais d'études »

Montant cité :3 570 € TTC

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Cavan

2 rue Maurice-Denis
22140 Cavan

02 96 35 86 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Maurice OFFRET
Maire, Cavan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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