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113 décisions
- 28 octobre 2026 · BourbriacPréemptionUrbanisme DIA Exercice DPU parcelles AC 0006 et AC0345La commune renonce à préempterLire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacEnvironnementENVIRONNEMENT CADRE DE VIE_Parc éolien sur les communes de Saint-Nicolas-du-Pélem et LanrivainLire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacCommande publiqueENVIRONNEMENT CADRE DE VIE_Création d'un pumptrack_attribution du marché de travauxLire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacEnvironnementENVIRONNEMENT CADRE DE VIE_Eclairage public_modification des périmètres et des horairesLire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacÉcoles et jeunesseENVIRONNEMENT CADRE DE VIE_Services périscolaires_mise en place d'un règlement intérieurLire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacTarifsFINANCES_Tarification sociale des cantines scolaires _renouvellement de conventionLire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacPersonnelPERSONNEL_Mandat au CDG22 pour la mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaire 2028-2031Lire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacEnvironnementENVIRONNEMENT CADRE DE VIE_Parc éolien de Lann Du sur la commune de MagoarLire la décision
- 28 octobre 2026 · BourbriacÉlus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Approbation du procès-verbal du conseil maunicipal du 09/09/2026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacPréemptionUrbanisme_renonciation DIA parcelle ZL 111La commune renonce à préempterLire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacAutresUrbanisme_demande modif classement parcelle pour nouvelle gendarmerieLire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacAutresUrbanisme_Lotissement Park Feunteun_retrait PA et déplacement OAPLire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacEnvironnementEnvironnement cadre de vie_avant projet pumptrackLire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacPersonnelEnvironnement cadre de vie_convention partenariat_mutuelle communaleLire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacSubventions et associationsEnvironnement cadre de vie_cinéma itinérant_convention avec l'association la vedetteLire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacPersonnelPersonnel_modif tableau des effectifs_création 1 poste agent techniqueLire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacFinances et budgetFinancés_Décision modificative (DM) 1Lire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacÉlus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Approbation du procès-verbal du conseil maunicipal du 24062026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · BourbriacÉlus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacPréemptionURBANISME Déclaration d'intetnion d'aliéner renonciation à l'exercie du droit de préemption urbain parcelle AC 256La commune renonce à préempterLire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacPréemptionURBANISME Déclaration d'intention d'aliéner Exercice du droit de prémeption urbain parcelle AB 228Lire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacPréemptionURBANISME Déclaration Intention Aliéner renonciation à l'exercice du droit de préemption urbain parcelle AC 123La commune renonce à préempterLire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacTarifsFINANCES_tarifs cantine garderie année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacSubventions et associationsFINANCES_Attributions des subventions aux associations_année 2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacÉlus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Approbation du procès-verbal du conseil maunicipal du 05062026Lire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacFinances et budgetFINANCES Guingamp Habitat travaux de réhbilitation au 20 rue de l'Armor Accord de principe pour garantie d'empruntLire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacÉcoles et jeunesseFINANCES Participation frais de scolarité école diwan Gwengamp annule et remplace la délibération du 29042026Lire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacPersonnelPERSONNEL_Modification du tableau des effectifs_création d'un poste d'adjoint administratif territorial et de deux postes d'adjoints techniquesLire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacCommande publiqueENVRIONNEMENT CADRE DE VIE_Création d'un pumptrack_Mise à jour du devis de maîtrise d'oeuvreLire la décision
- 24 juin 2026 · BourbriacÉlus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Désignation d'un élu correspondant incendie et secoursLire la décision