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178 décisions
- 9 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneVente de terrainVente des parcelles AC 1068, 1077, 1078, 1079, 1082, 1083,1084 et 1085, 1 impasse du LavoirVente par la commune88 500 €541 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelTenue obligatoire du débat relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 6 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsConvention ville CCAS_ modalités de partenariat et de versement d'une subvention au CCASLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneAcquisitionAchat parcelle AE 480 pour 482 m² située à la métairie neuve_emprise du terrain synthétiqueAchat par la commune542,72 €482 m²Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsDesignation secretaire seance du 5 novembre 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉcoles et jeunesseConvention de reversement de la compensation petite enfanceLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneCulture et sportListe des dépenses à imputer au compte 6232 "fêtes et cérémonies"Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetDécision modificative n° 2026_03 budget principal VilleLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetDécision modificative n° 2026_02 budget annexe locaux commerciauxLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetAdmission en non valeur budget principalLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneCulture et sportCréation du groupe de travail chemins de randonnées et nomination des membresLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelAdhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG35Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelRecrutement d'agents recenseurs_modalités et rémunérationLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelAdhésion aux missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsAvenant à la convention de mise à disposition du Club Canin MontalbanaisLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsConvention de mise à disposition du terrain de football stabilisé à la section football de l'Association Jeunesse Sportive de BoisgervillyLire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneAutresVallée verte_Validation du PRO pluvial phases 2 et 3Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 1er octobre 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsRapport activite communaute communes st Meen Montauban, année 2025Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsRemboursement des frais des élus dans le cadre de leur mandat_prise en charge des frais de garde d'enfant ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à domicileLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneAcquisitionAchat parcelles AC 312 et 313 situées 8 rue Saint Eloi 699 m²Achat par la commune699 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagnePLU / PLUiDemande derogation aux regles du PLU_PC0351842600031Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneEnvironnementDémarche ALCOME de lutte contre la pollution des mégots de cigarettes au sol_ identification des hotspots et choix des dispositifs de rueLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsDéplacement abribus STMH_demandes ANREN auprès de la Région Bretagne et amende de police auprès du Département 35Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneSocialSolidarité en faveur des communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetRestitution de l'audit financier de la collectivitéLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetDécision modificative n° 2026_02 budget principal VilleLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneSocialRapport activité 2025 du Centre Communal d'Action SocialeLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelModification du tableau des effectifs au 1er octobre 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneAutresAvenant à la convention pluriannuelle d'objectifs OCMLire la décision