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Culture et sport

Liste des dépenses à imputer au compte 6232 "fêtes et cérémonies"

Conseil municipal de Montauban-de-Bretagne · séance du jeudi 5 novembre 2026 · transmis en préfecture le 9 novembre 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielliste des dépenses à imputer au compte 6232 "fêtes et cérémonies"

Lu par LicesListe des dépenses à imputer au compte 6232 "fêtes et cérémonies"

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« DECIDE d'affecter les dépenses telles que décrites ci-après au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » : > Les dépenses relatives aux manifestations suivantes : - Cérémonies, - Téléthon, - Fête nationale, - Octobre rose, - Animations communales, - Guingette, - Braderie, - Voeux - Brocante, - Marché, - Marché de Noël, - Manifestations sportives, - Jumelage, - Manifestations culturelles - Trophée des sports, > D'une manière générale, pour l'ensemble de ces manifestations, il sera imputé au compte 6232 l'ensemble des dépenses nécessaires à l'organisation de celles-ci : - Frais d'annonces, de … »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Montauban-de-Bretagne

7 rue Saint-Éloi
35360 Montauban-de-Bretagne

02 99 06 42 55Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jenny QUINTIN
Maire, Montauban-de-Bretagne

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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