Aller aux résultats (95)
95 décisions
- 11 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDélibération délégations président SIVU gendarmerieLire la décision
- 11 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDélibération élection vice présidents SIVU gendarmerieLire la décision
- 11 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDélibération élection président SIVU gendarmerieLire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerSubventions et associationsVote des subventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÀ vérifierVente de terrainCession amiable des parcelles B1090 et B1104 situées au Bois Joli au Syndicat mixte Eau du Pays de Saint-MaloVente par la commune970 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerPermis et lotissementsDésaffectation déclassement et cession de terrains lotissement Lann EwenVente par la commune645 €645 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerTarifsTarifs des stages sportifsLire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerSubventions et associationsVote des subventions aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDésignation des délégués au PNRLire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerTarifsFixation du montant des loyers et des charges pour le local du cabinet médical 1 rue du Clos Guérin - PloubalayVoir la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelCréation de poste non permanents pour des accroissements temporaire d'activitéLire la décision
- 5 juin 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelConvention relative à la prise en charge des expertises médicalesLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerPLU / PLUiAvis sur le projet du Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerVente de terrainPromesse unilatérale de cession entre la commune de Beaussais-sur-Mer et Dinan Agglomération pour la parcelle AK 88p (zone de Coutelouche)Vente par la commune500 m²Lire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelComposition du CST et de la formation spécialiséeLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelChangement de période de recrutement poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activitéLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsSPL Dinan Cap Fréhel Tourisme : désignation du représentant à l'Assemblée SpécialeLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerVoirie et travauxSignature d'un prêt à usage au profit du département des Côtes-d'Armor pour l'installation du chantier du Pont de BodeuLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerAutresRétrocession à la commune des voiries et parties communes de parcelles rue de Champagne et square de BretagneLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerCommande publiqueSDE 22 - Adhésion à la centrale d'achat pour l'entretien et le renouvellement des feux de carrefoursLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelCréation d'un comité social territorial commun avec un établissements publics rattachés (CCAS) de 50-199 agentsLire la décision
- 22 mai 2026 · Beaussais-sur-MerÀ vérifierVente de terrainCession d'une partie de chemin rural à La Prévotais à [nom] et [particulier]Voir la décision
- 12 mars 2026 · Beaussais-sur-MerAutresDéclassement et désaffectation d'une emprise de terrain en zone UA rue de Dinan (AI 410p AI nc)Voir la décision
- 12 mars 2026 · Beaussais-sur-MerVente de terrainDétermination du prix de cession d'une emprise de terrain en zone UA rue de Dinan (AI 410p AI nc)Voir la décision
- 12 mars 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelFixation du taux de promotion d'avancement de gradeLire la décision
- 12 mars 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelSuppression de poste Ingénieur principalLire la décision
- 12 mars 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelProgramme Annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travailLire la décision
- 12 mars 2026 · Beaussais-sur-MerFinances et budgetFixation des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 12 mars 2026 · Beaussais-sur-MerFinances et budgetFongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissementLire la décision