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95 décisions
- 9 octobre 2026 · Beaussais-sur-MerAutresCarte Locale d'Exposition au Recul du Trait de Côte - Approbation du scénario à inscrire au PLUIH et choix des ouvrages littorauxLire la décision
- 9 octobre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelAccroissements saisonniers d'effectifs d'animateurs pour les accueils de loisirs durant les vacances scolairesLire la décision
- 9 octobre 2026 · Beaussais-sur-MerFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables (2026 - Budget commune)Lire la décision
- 9 octobre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelEmploi théâtre en Rance - Proposition de financementLire la décision
- 9 octobre 2026 · Beaussais-sur-MerEnvironnementRPQS de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'année 2025Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerVente de terrainPromesse unilatérale de cession entre la commune de Beaussais-sur-Mer et Dinan Agglomération pour la parcelle AK 88p (zone de Coutelouche)Vente par la commune1 € (euro symbolique)500 m²Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerAutresLimites de l'agglomération du Plessix BalissonLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerVoirie et travauxDénomination des voies de la troisième tranche des Jardins de BeaussaisLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerFinances et budgetBudget commune - Décision Modificative n°1Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerFinances et budgetParticipation OGEC Saint-Joseph 2026Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerSubventions et associationsSubvention à l'association Rance Mémory 39-45Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerSubventions et associationsRenouvellement de l'adhésion à l'Association " les Amis de la GendarmerieLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerSubventions et associationsVote des subventions aux associationsLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances éteintesLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelRecensement 2027 de la population : désignation du coordonnateur communal, du coordonnateur suppléant et du recrutement d'agents recenseursLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsConstitution des commissions municipales et désignations des membres (modification)Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDinan Agglomération - Rapport d'Activités 2025Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsRèglement du conseil municipalVoir la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelAccroissement temporaire d'effectifs d'animateurs pour les accueils de loisirs durant les vacances scolairesLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelMise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelCréation d'un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS de 50-199 agents (modification)Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerAutresAutorisation d'occupation exceptionnelle et temporaire du Point Info TourismeVoir la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelModification du tableau des effectifsVoir la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelCréation de l'emploi fonctionnel de Directrice Générale des ServicesVoir la décision
- 11 septembre 2026 · Beaussais-sur-MerPersonnelCréation d'un poste permanent au grade d'Attaché principal dans les fonctions de Directrice Générale des ServicesVoir la décision
- 11 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsElection président et vice présidentsLire la décision
- 11 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDélibération adoption RBF SIVU gendarmerieLire la décision
- 11 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDélibération gestion comptable SIVU gendarmerieLire la décision
- 11 juin 2026 · Beaussais-sur-MerÉlus et institutionsDélibération indemnité président SIVU gendarmerieLire la décision