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185 décisions
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsAutresAquisition d'une parcelleLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsAutresNomination d'un ambassadeur de La BoussoleLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsSubventions et associationsRèglement des critères d'attribution des subventionsLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetIlot de la Gendarmerie - étude de la programmation, complémentaire à l'étude financièreLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsEnvironnementProjet d'aménagement de l'étang du Bas LescouëtLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsNomination d'un élu référent pour la commission thématique enfance jeunesseLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetDemande de subvention pour l'organisation d'une classe Arts par l'école publiqueLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetAdmission en non-valeurLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsCulture et sportRénovation des projecteurs du terrain de football de DoloLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 15 octobre 2026 · Jugon-les-LacsVoirie et travauxCréation d'une aide communale aux travaux de restauration des immeubles situés dans le SPR - Dispositif PCCLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsTarifsFixation d'un tarif de vente de la BD de l'histoire de Jugon-les-LacsLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsEnvironnementConvention concernant la mise à disposition d'un bac d'équarrissage réfrigéréLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetAchat d'un tracteurLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsEnvironnementRèglement intérieur Jardin des SaveursLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsSocialConvention Alinéa et Fondation OrangeLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsPersonnelContrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetMise en place d'une carte d'achatLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetTaxe d'habitation sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetModificative n°1 du budget généralLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetCessions de terrains lotissement La Clé des Champs au budget général vers le budget annexeLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsAjustement de l'organisation des commissionsLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsVoirie et travauxDevis SDE : Rénovation horloge commande HLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsSubventions et associationsAdhésion à l'association des amis de la gendarmerieLire la décision
- 27 août 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) en date du 02.07.2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÀ vérifierAcquisitionProposition d'acquisition d'une parcelleAchat par la commune3 324 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÀ vérifierAcquisitionProposition d'acquisition de parcellesAchat par la commune1 € / m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsPersonnelConvention de mise à disposition d'un agent au CCASLire la décision