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Environnement

Projet d'aménagement de l'étang du Bas Lescouët

Conseil municipal de Jugon-les-Lacs · séance du jeudi 15 octobre 2026 · transmis en préfecture le 27 octobre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielDélibération 2026-164 Projet d'aménagement de l'étang du Bas Lescouët

Lu par LicesProjet d'aménagement de l'étang du Bas Lescouët

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« D'approuver ce projet de réhabilitation de l'étang du bas Lescouët à Jugon-les-Lacs • De valider le plan de financement tel que décrit ci-dessus D'autoriser Mme le Maire à déposer l'ensemble des demandes de subventions telles que décrites ci-dessus D'autoriser Mme le Maire à signer l'ensemble des pièces nécessaires à l'aboutissement de ce dossier Suivent les signatures »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Jugon-les-Lacs

2 place du Martray
22270 Jugon-les-Lacs

02 96 31 61 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gwénaëlle AOUTIN
Maire, Jugon-les-Lacs

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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