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Commande publique

MARCHES PUBLICS - La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 ? Convention d honoraires avec la Maîtrise d ?uvre URBae ? proposition d un avenant n 3

Conseil communautaire de CC Questembert Communauté · séance du mardi 10 mars 2026

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Titre officielMARCHES PUBLICS - La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 ? Convention d_honoraires avec la Maîtrise d_?uvre URBae ? proposition d_un avenant n_3

Lu par LicesMARCHES PUBLICS - La Vraie-Croix ? PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 ? Convention d honoraires avec la Maîtrise d ?uvre URBae ? proposition d un avenant n 3

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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