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CC Côte d'Emeraude

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
192
Séances
13
Urbanisme et foncier
7
Habitants
28 799

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 13 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Thierry BURLOT

9 vice-président(e)s, 33 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les vice-présidents
  1. Christine COLAS · 1er Vice-président
  2. Arnaud SALMON · 2eme Vice-président
  3. Philippe ROULLÉ · 3eme Vice-président
  4. Hugues BRAULT · 4eme Vice-président
  5. Philippe FOURNEYRON · 5eme Vice-président
  6. Marianne DAIGNAN · 6eme Vice-président
  7. Sylvie SARDIN · 7eme Vice-président
  8. Bruno FONTAINE · 8eme Vice-président
  9. Clément LE RICOUSSE · 9eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

17 marchés attribués en 12 mois, pour 1 610 978 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • La Communauté de Communes Côte d’Emeraude (CCCE) souhaite s’adjoindre les services d’un prestataire pour l’accompagner dans l’élaboration de son projet de mandature 2027-2032 et du plan pluriannuel d’investissements (PPI) associé.Espelia22 octobre 2026 · 52 275 € HT
  • Prestation de sensibilisation et de mobilisation autour des enjeux agricoles et alimentaire du territoireLa Coop des Territoires19 octobre 2026 · 3 900 € HT
  • Déploiement du jalonnement vertical sur les itinéraires modes actifs du territoire de la Communauté de Communes Côte d’EmeraudeSignaux Girod Ouest18 septembre 2026 · 80 000 € HT
  • Travaux de réparation du corps de la digue de la Roche à Lancieux.Merceron TP18 septembre 2026 · 150 000 € HT

Les 54 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

11 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC Côte d'Emeraude sur 12 mois : 19 décembre 2025, 34 décisions ; 30 janvier 2026, 11 décisions ; 31 janvier 2026, 2 décisions ; 3 mars 2026, 38 décisions ; 5 mars 2026, 2 décisions ; 10 avril 2026, 5 décisions ; 6 mai 2026, 14 décisions ; 17 juin 2026, 45 décisions ; 18 septembre 2026, 24 décisions ; 12 novembre 2026, 4 décisions ; 13 novembre 2026, 11 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

192 décisions en 12 mois, mois par mois

50250
Décisions de CC Côte d'Emeraude par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025341
janv. 2026130
févr. 202610
mars 2026403
avr. 202650
mai 2026140
juin 2026450
juil. 202600
août 202600
sept. 2026252
oct. 202600
nov. 2026151

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • ZAC et aménagement3
  • Vente de terrain2

7 décisions affichées

Les communes membres