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ZAC et aménagementÀ vérifier

Économie - cap émeraude ZAC du Tertre Esnault - Cracl 2024

Conseil communautaire de CC Côte d'Emeraude · séance du vendredi 19 décembre 2025 · transmis en préfecture le 23 décembre 2025

Titre officielD-2025-156 ECONOMIE - CAP EMERAUDE ZAC DU TERTRE ESNAULT - CRACL 2024

Lu par LicesÉconomie - cap émeraude ZAC du Tertre Esnault - Cracl 2024

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
ZAC DU TERTRE ESNAULT
… icia [nom] : Délibération n° 2025-156 ECONOMIE - CAP EMERAUDE — ZAC DU TERTRE ESNAULT - CRACL 2024 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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