Urbanisme et foncier3
- 15 juillet 2026Vente de terrainCession de terrain à Mme [particulier]Vente par la commune1 € (euro symbolique)74 m²Lire la décision
- 15 juillet 2026Permis et lotissementsLotissement Les Jardins du Séquoia - Cession lot n°1Vente par la commune474 m²Lire la décision
- 15 juillet 2026AutresÉchange de parcelles entre la commune et la SCEA CHATEL BÉCULEULire la décision
Élus et institutions4
- 15 juillet 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 15 juillet 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) de séance du 03 juin 2026Lire la décision
- 15 juillet 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du CMLire la décision
- 15 juillet 2026Élus et institutionsApprobation des rapports de la CLECT des 19.12.2024 et du 12.01.2026Lire la décision
Finances et budget3
- 15 juillet 2026Finances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 15 juillet 2026Finances et budgetConvention pour la mise à jour des bases de foncier des entreprises dans le cadre de l'étude ÉcofinanceLire la décision
- 15 juillet 2026Finances et budgetConvention de mandat pour établissement et émission de la facturation par l'ONF des recettes issues des ventes de boisLire la décision
Subventions et associations2
Tarifs2
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Environnement1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.