Élus et institutions5
- 3 juin 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 3 juin 2026Élus et institutionsApprobation PV de séance du 08 avril 2026Lire la décision
- 3 juin 2026Élus et institutionsRenouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 3 juin 2026Élus et institutionsRenouvellement de la Commission de Contrôle des Listes ElectoralesLire la décision
- 3 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres du conseil aux commissions intercommunalesLire la décision
Finances et budget3
- 3 juin 2026Finances et budgetTravaux sur réseau EU et demande de subventionsLire la décision
- 3 juin 2026Finances et budgetTravaux sur réseau EU et demande de subventions - Annule et remplace pour erreur matérielleLire la décision
- 3 juin 2026Finances et budgetDemande de subvention de l'APEL des écoles du RPI Saint-Congard / Saint-Laurent sur OustLire la décision
Environnement1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.