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Conseil municipal de Ruffiac

Séance du mercredi 3 juin 2026

10 décisions publiées à cette date, dont 10 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 4 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 5, Finances et budget 3, Environnement 1, Commande publique 1.

Élus et institutions5

Finances et budget3

Environnement1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.