Urbanisme et foncier4
- 13 octobre 2026ZAC et aménagementBourg-Clais-Touraudière Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères -Evolutions cahiers dLire la décision
- 13 octobre 2026À vérifierZAC et aménagementMultisites Bourg-Clais Touraudière-Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 202Lire la décision
- 13 octobre 2026À vérifierZAC et aménagementBeausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026AutresPatrimoine - Déclassement du domaine public de la parcelle BI 82- 9 Rue Jean-Marie Tullou - Intégration danLire la décision
Élus et institutions4
- 13 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du 07072026Lire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation de la télédistribution 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation du Mobilier d'Information Municipale 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation du Ponant 2025Lire la décision
Finances et budget3
- 13 octobre 2026Finances et budgetFinances - Règlement budgétaire et financier Mise à jourLire la décision
- 13 octobre 2026Finances et budgetFinances - Ajustement provision créances douteuses 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026Finances et budgetFinances - Admission en non-valeur de crédit irrécouvrablesLire la décision
Autres3
- 13 octobre 2026AutresDomaine public - Dénomination des voies et adresses - ZAC multisites secteur Touraudière Tranches 2, 3 eLire la décision
- 13 octobre 2026AutresDomaine public - Dénomination des voies et adresses - ZAC Beausoleil création d'une impasse dans le lotisLire la décision
- 13 octobre 2026AutresOccupation du domaine public - Foodtruck - Emplacements - Mise à jourLire la décision
Personnel1
Écoles et jeunesse1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.