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Conseil municipal de Noyal

Séance du lundi 7 septembre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Finances et budget 2, Subventions et associations 2, Tarifs 2, Élus et institutions 1, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier3

Finances et budget2

Subventions et associations2

Tarifs2

Élus et institutions1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.