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Conseil municipal de Noyal

Séance du lundi 6 juillet 2026

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 4, Finances et budget 3, Tarifs 1, Personnel 1, Écoles et jeunesse 1, Autres thèmes 1.

Élus et institutions4

Finances et budget3

Tarifs1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.