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Conseil municipal de Noyal

Séance du lundi 5 octobre 2026

12 décisions publiées à cette date, dont 12 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 4 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Élus et institutions 5, Culture et sport 4, Écoles et jeunesse 1.

Urbanisme et foncier2

Élus et institutions5

Culture et sport4

Écoles et jeunesse1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.