Urbanisme et foncier2
Élus et institutions5
- 5 octobre 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 07-09-2026Lire la décision
- 5 octobre 2026Élus et institutionsApprobation rapport n°7 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 octobre 2026Élus et institutionsDésignation ambassadeur centre social intercommunalLire la décision
- 5 octobre 2026Élus et institutionsDésignation élu référent commission intercommunale enfance jeunesseLire la décision
- 5 octobre 2026Élus et institutionsDésignation élu ambassadeur Bimby buntiLire la décision
Culture et sport4
- 5 octobre 2026Culture et sportDemande de location de salle yogaLire la décision
- 5 octobre 2026Culture et sportDemande de location de salle seitaiLire la décision
- 5 octobre 2026Culture et sportDemande de location de salle particuliersLire la décision
- 5 octobre 2026Culture et sportMise à dispo équipements sportifs LA HUNAUDAYELire la décision
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.