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Conseil municipal de Cavan

Séance du mardi 13 octobre 2026

19 décisions publiées à cette date, dont 19 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 11 thèmes.

Les 19 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 4, Élus et institutions 3, Voirie et travaux 3, Tarifs 1, Personnel 1, Autres thèmes 7.

Finances et budget4

Élus et institutions3

Voirie et travaux3

Autres2

Tarifs1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Culture et sport1

Social1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.