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Conseil municipal de Cavan

Séance du mardi 8 septembre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 3, Voirie et travaux 3, Commande publique 2, Finances et budget 1, Subventions et associations 1, Autres thèmes 3.

Élus et institutions3

Voirie et travaux3

Commande publique2

Finances et budget1

Subventions et associations1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.