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Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Séance du jeudi 28 mai 2026

53 décisions publiées à cette date, dont 52 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 53 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 5, Élus et institutions 40, Personnel 5, Subventions et associations 2, Voirie et travaux 1.

Urbanisme et foncier5

Élus et institutions40

Personnel5

Subventions et associations2

Voirie et travaux1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.